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  • par téléphone : XXX
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2. CRÉDITS

RÉALISATION DU SITE :
Newel Informatique
Le Trident
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Téléphone : 03 89 32 96 96
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Newel Informatique
Le Trident
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CRÉDIT PHOTOS :
XXX

3. CONVENTION

En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et tous ses éléments (images, logos, illustrations, marques, vidéos, textes, etc.) relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle en vigueur en France et par la législation européenne (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.

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Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par l’éditeur, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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L’éditeur conserve les données personnelles collectées sur le site pendant la période légale prévue par la loi, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées. Conformément à la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant être exercé à tout moment par courrier exclusivement adressé à :

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8. RÉVISION DES CONDITIONS D’UTILISATION – INDISPONIBILITÉ DU SITE

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9. DIVERS

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